Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

28 questions

  1. Question n° 20138 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Prime Covid-19 étendue à tous les assistants de vie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18550 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Attribution de la prime dite Covid aux personnels exerçant dans le secteur des soins et des services aux domiciles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18356 posée par M. Roger Karoutchi

    Mise en oeuvre du décret n° 2020-568 du 14 mai 2020 s'agissant des étudiants en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17726 posée par M. Hervé Maurey

    Versement de la prime destinée aux soignants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17046 posée par Mme Catherine Deroche

    Versement de la prime Covid-19 aux établissements et services médicaux-sociaux financés par les départements

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16931 posée par M. François Bonhomme

    Prime de reconnaissance des personnels du secteur sanitaire, social et médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16939 posée par Mme Laurence Cohen

    Attribution des primes liées à l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16955 posée par Mme Angèle Préville

    Prime exceptionnelle « Covid-19 »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16808 posée par M. Hervé Maurey

    Versement de la prime destinée aux soignants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16854 posée par Mme Corinne Féret

    Nécessaire élargissement du périmètre de la prime exceptionnelle Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible