Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

665 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

88 questions

  1. Question n° 0872S posée par M. Didier Mandelli

    Conditions de prise en charge des personnes âgées

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0794S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Revalorisation salariale des travailleurs d'établissements et services d'aide par le travail

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0762S posée par M. Frédéric Marchand

    Personnes en situation de handicap sans solution

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0700S posée par Mme Martine Filleul

    Non prise en charge des adultes handicapés dans le Nord

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0380S posée par M. Rémy Pointereau

    Situation du service de soins infirmiers à domicile de Léré-Vailly dans le Cher

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0292S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Évolution du revenu de solidarité active

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0145S posée par Mme Monique Lubin

    Crédits européens dédiés à l'aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 2188S posée par Mme Else Joseph

    Revalorisation des frais de déplacement pour les aides à domicile et attractivité de la profession

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2163S posée par M. Bruno Belin

    Stages obligatoires en milieu rural pour les étudiants en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible