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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

23 questions

  1. Question n° 10991 posée par M. Bruno Belin

    Création d'un centre national de ressources pour le traumatisme crânien et les lésions cérébrales acquises

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28086 posée par M. Bruno Belin

    Places supplémentaires dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27791 posée par M. Bruno Belin

    Médicaments réservés à l'usage hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27793 posée par M. Bruno Belin

    Délivrance des médicaments réservés à l'usage hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27794 posée par M. Bruno Belin

    Situation des urgences à l'hôpital de Montmorillon

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27795 posée par M. Bruno Belin

    Médicament Tukysa

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 27647 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27517 posée par M. Bruno Belin

    Rapport d'enquête sur le groupe privé Orpea

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2163S posée par M. Bruno Belin

    Stages obligatoires en milieu rural pour les étudiants en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27433 posée par M. Bruno Belin

    Indemnisation kilométrique des professionnels de santé libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible