Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1542 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

294 questions

  1. Question n° 16299 posée par M. Hubert Falco

    Sous-effectif croissant des médecins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17052 posée par M. Philippe Richert

    Parution des textes réglementaires concernant les médecins coordonnateurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17251 posée par M. Marcel Vidal

    Etats généraux sur la permanence des soins

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17634 posée par M. Claude Bertaud

    Renforcement de la présence des médecins libéraux dans les zones rurales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17805 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Secteur de la psychiatrie en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17832 posée par Mme Patricia Schillinger

    Carte Vitale individuelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20089 posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'association Hacavie - Handicaps et cadre de vie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22244 posée par M. Daniel Percheron

    Situation de l'association Hacavie - Handicaps et cadre de vie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25860 posée par M. Roland Courteau

    Rupture de stock de certains vaccins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25870 posée par M. Rachel Mazuir

    Surexposition des enfants aux écrans

    La question est caduque

    Pertinence Faible