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905 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

191 questions

  1. Question n° 15870 posée par M. Bernard Murat

    Politique de développement du " générique "

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15960 posée par Mme Patricia Schillinger

    Fiscalisation des cotisations des mutuelles complémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16299 posée par M. Hubert Falco

    Sous-effectif croissant des médecins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22977 posée par M. Michel Moreigne

    Thermalisme et évaluation scientifique du service rendu

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00147 posée par Mme Sophie Joissains

    Industrie du médicament

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00301 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Difficultés de financement de la psychiatrie publique dans les Hautes-Alpes

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00399 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Mise en place du tiers payant généralisé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00647 posée par Mme Karine Claireaux

    Cartes professionnelles de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00726 posée par M. Gérard Cornu

    Désertification médicale et pratiques avancées

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00848 posée par M. François Commeinhes

    Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne