Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 02646 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28425 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27738 posée par M. Franck Montaugé

    Oubliés du Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27581 posée par M. Bruno Sido

    Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques au sein des établissements et services médico-sociaux autonomes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26469 posée par M. Éric Gold

    Exclusion de la prime Ségur de certains personnels des services de soins infirmiers à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26074 posée par Mme Anne Ventalon

    Revalorisation salariale des professionnels des structures non-médicalisées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25226 posée par M. Jérôme Durain

    Détérioration de l'offre de soins de l'hôpital public

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24589 posée par M. Franck Menonville

    Difficultés rencontrées par les psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1749S posée par M. Patrice Joly

    Revalorisation salariale pour les personnels du secteur social et médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23604 posée par M. Didier Mandelli

    Inquiétudes des psychologues de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Faible