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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

82 questions

  1. Question n° 16934 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17781 posée par M. Georges Mouly

    Encadrement de la profession de psychothérapeute

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16332 posée par Mme Samia Ghali

    Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16333 posée par M. Marc Daunis

    Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19151 posée par M. Marc Daunis

    Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20728 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Protection de l'enfance, accompagnement éducatif, social et judiciaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21187 posée par M. François Marc

    Mobilité des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25901 posée par Mme Marie-France de Rose

    Situation des enfants dyspraxiques en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00217 posée par M. Dominique de Legge

    Coût des études de kinésithérapie en Bretagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00299 posée par Mme Laurence Cohen

    Alignement des aides sociales de certaines formations sanitaires et sociales

    La question est caduque

    Pertinence Faible