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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
36 questions
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Question n° 03327 posée par M. Gérard Cornu
Collecte des déchets médicaux complexes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04915 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04976 posée par Mme Dominique Vérien
Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06393 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10410 posée par M. Jean-Noël Guérini
Propagation du moustique tigre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10478 posée par M. Michel Forissier
Moustique tigre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10597 posée par M. François Bonhomme
Progression rapide du moustique tigre en France métropolitaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10711 posée par M. Frédéric Marchand
Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10834 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Lutte contre le moustique tigre en France métropolitaine
La question est caduque
Pertinence