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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

36 questions

  1. Question n° 26855 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Toxicité des roses

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25722 posée par M. Jean-François Longeot

    Désertification médicale en milieu rural accentuée dans la zone frontalière avec la Suisse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25435 posée par M. Jean Louis Masson

    Rétablissement du diplôme d'herboriste

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25348 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Collecte des déchets d'activité de soins à risque infectieux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25096 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution de l'air

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24905 posée par M. François Bonhomme

    Lutte contre la prolifération du moustique tigre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24211 posée par M. Jean Louis Masson

    Rétablissement du diplôme d'herboriste

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24230 posée par M. Christian Bilhac

    Simple périmètre de protection immédiate des captages d'eau potable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23894 posée par M. Arnaud Bazin

    Contamination des citoyens français aux métaux lourds

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21822 posée par M. Bruno Belin

    Maladie de saturnisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible