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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

72 questions

  1. Question n° 05967 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés rencontrées par les accueils de loisirs

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27617 posée par Mme Corinne Féret

    Situation de la pédopsychiatrie et des structures médico-sociales pour enfants, adolescents et jeunes adultes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27112 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Meilleure sensibilisation des femmes enceintes à la santé environnementale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26992 posée par Mme Laurence Cohen

    Indemnisation des victimes de la Dépakine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26993 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Sur la nécessaire actualisation du registre national des cancers de l'enfant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26730 posée par Mme Colette Mélot

    Pénurie de places d'accueil pour la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26822 posée par Mme Anne Ventalon

    Risques liés à la surexposition précoce aux écrans

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26657 posée par M. Michel Savin

    Droit de visite au sein des établissements de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26700 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Autotests gratuits pour les assistantes maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26397 posée par M. Yves Détraigne

    Accompagnement des femmes dans leurs parcours de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible