Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

44 questions

  1. Question n° 27639 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27647 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27504 posée par M. Philippe Paul

    Revalorisation salariale et reconnaissance des professionnels des secteurs social et médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26724 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Complément de traitement indiciaire pour tous les agents de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25792 posée par M. Hervé Maurey

    Rémunération des agents publics en arrêt maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25001 posée par M. Philippe Paul

    Revalorisation salariale et reconnaissance des professionnels des secteurs social et médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24539 posée par M. Dominique de Legge

    Nécessité d'améliorer la médecine de prévention

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24546 posée par Mme Gisèle Jourda

    Conditions d'attribution du complément de traitement indiciaire aux agents d'établissements attachés à la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24602 posée par M. Hervé Maurey

    Rémunération des agents publics en arrêt maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24447 posée par M. Max Brisson

    Conditions d'éligibilité au complément de traitement indiciaire des agents bénéficiant d'études promotionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible