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526 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
79 questions
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Question n° 0872S posée par M. Didier Mandelli
Conditions de prise en charge des personnes âgées
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0794S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Revalorisation salariale des travailleurs d'établissements et services d'aide par le travail
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0762S posée par M. Frédéric Marchand
Personnes en situation de handicap sans solution
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0700S posée par Mme Martine Filleul
Non prise en charge des adultes handicapés dans le Nord
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0380S posée par M. Rémy Pointereau
Situation du service de soins infirmiers à domicile de Léré-Vailly dans le Cher
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0292S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Évolution du revenu de solidarité active
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0145S posée par Mme Monique Lubin
Crédits européens dédiés à l'aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2163S posée par M. Bruno Belin
Stages obligatoires en milieu rural pour les étudiants en médecine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2157S posée par M. Olivier Rietmann
Labellisation des hôpitaux de proximité
La question est caduque
Pertinence