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929 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
419 questions
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Question n° 15992 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Détection systématique du virus HPV, principale cause du cancer de l'utérus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16529 posée par M. Philippe Richert
Conséquences pour les assistantes maternelles de l'application de l'article R. 332-2 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16733 posée par M. Jean-Marc Pastor
Convention entre les artisans taxis et la CNAM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16787 posée par M. Robert Hue
Prestation de service unique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16789 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16791 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Devenir des huit caisses d'allocations familiales du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17031 posée par M. Richard Yung
Calcul de l'allocation de cessation anticipée des travailleurs de l'amiante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17445 posée par M. Jean Louis Masson
Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17559 posée par M. Thierry Repentin
Accès direct aux soins des gynécologues médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17681 posée par Mme Brigitte Bout
Situation financière des hôpitaux publics, notamment du Nord - Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence