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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 27560 posée par M. Loïc Hervé

    Obligation vaccinale des psychologues de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26127 posée par M. Roger Karoutchi

    Doutes concernant l'efficacité de certaines mesures découlant du décret du 31 décembre 2021

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25819 posée par M. Roger Karoutchi

    Retard de création de la médaille de l'engagement face aux épidémies

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24581 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Précarisation des plus fragiles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24653 posée par M. Henri Cabanel

    Fêtes de village

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23495 posée par M. Yves Détraigne

    Certificats de vaccination

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23019 posée par M. Max Brisson

    Conséquences du protocole sanitaire sur les enfants de 0 à 11 ans

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22144 posée par M. Fabien Genet

    Assouplissement des visites à l'hôpital et accompagnement de la fin de vie dans le contexte épidémique Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20850 posée par Mme Else Joseph

    Refus de reconnaître une priorité aux infirmiers libéraux dans le cadre de la politique nationale de vaccination contre le Covid

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17094 posée par M. Pascal Allizard

    Statut des prestataires de santé à domicile associatifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible