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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
14 questions
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Question n° 05499 posée par M. Jean-Paul Prince
Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04272 posée par M. Jean-Paul Prince
Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26126 posée par Mme Brigitte Lherbier
Jauges dans les enceintes sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24389 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19254 posée par Mme Laurence Garnier
Reprise des activités de plein air dans le contexte de crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18299 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15455 posée par M. Arnaud Bazin
Déploiement du dispositif de mise en oeuvre du sport sur ordonnance au niveau national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13534 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13543 posée par M. Arnaud Bazin
Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique chez les sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10711 posée par M. Frédéric Marchand
Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels
La question est caduque
Pertinence