Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

18 questions

Question n° 15261 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture de services de l'hôpital de Sarrebourg

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 16211 posée par M. Jean Louis Masson

Moyens des hôpitaux de Moselle

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 18133 posée par M. Jean Louis Masson

Maternité de Sarrebourg

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 18384 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des personnels du centre hospitalier régional de Metz-Thionville transférés à Mercy

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 18505 posée par M. Jean Louis Masson

Centre hospitalier de Metz-Thionville

La question est caduque

29/10/2020
Pertinence
Question n° 19063 posée par M. Jean Louis Masson

Moyens des hôpitaux de Moselle

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 19066 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture de services de l'hôpital de Sarrebourg

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 20022 posée par M. Jean Louis Masson

Maternité de Sarrebourg

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 20028 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des personnels du centre hospitalier régional de Metz-Thionville transférés à Mercy

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 20029 posée par M. Jean Louis Masson

Centre hospitalier de Metz-Thionville

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence