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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 27965 posée par M. Jean Louis Masson

    Annonce du Premier ministre relative à l'universitarisation d'un centre hospitalier régional

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27665 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23073 posée par M. Jean Louis Masson

    Vétusté de l'hôpital psychiatrique de Jury

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23079 posée par M. Jean Louis Masson

    Hôpital de Jury

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22469 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21235 posée par M. Jean Louis Masson

    Hôpital de Jury

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21035 posée par M. Jean Louis Masson

    Vétusté de l'hôpital psychiatrique de Jury

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20330 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20022 posée par M. Jean Louis Masson

    Maternité de Sarrebourg

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20028 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des personnels du centre hospitalier régional de Metz-Thionville transférés à Mercy

    La question est caduque

    Pertinence Faible