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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
12 questions
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Question n° 12284 posée par M. Michel Raison
Prise en compte de l'apnée du sommeil
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04023 posée par M. Jean Louis Masson
Maternité de Sarrebourg
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01593 posée par M. Jean Louis Masson
Maternité de Sarrebourg
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00956 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dérives des prestations médicales électroniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00848 posée par M. François Commeinhes
Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00734 posée par Mme Marie-France de Rose
Santé des étudiants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00561 posée par M. André Reichardt
Information du patient et mise en oeuvre d'un dispositif médical
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00579 posée par M. Hubert Falco
Difficultés d'accès aux soins des étudiants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00230 posée par Mme Stéphanie Riocreux
Dimension sociale de la lutte contre l'obésité et le surpoids
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00272 posée par Mme Laurence Cohen
Stérilet mirena
La question est caduque
Pertinence