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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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465 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

282 questions

  1. Question n° 27958 posée par Mme Elsa Schalck

    Avenir de la profession de sage-femme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27965 posée par M. Jean Louis Masson

    Annonce du Premier ministre relative à l'universitarisation d'un centre hospitalier régional

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27854 posée par M. Jean Louis Masson

    Chambres d'hôte et eau potable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27772 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27774 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Accès au passe sanitaire ou vaccinal pour les étudiants français en étude, stage ou séjour à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27690 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition programmée de la visite à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27594 posée par Mme Véronique Guillotin

    Statut des socio-esthéticiennes ou onco-esthéticiennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27595 posée par M. Yves Détraigne

    Médailles de l'engagement face aux épidémies

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 27596 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des services d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27598 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Tarification des visites à domicile pour les médecins

    La question est caduque

    Pertinence Faible