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439 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
95 questions
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Question n° 10624 posée par Mme Laurence Rossignol
Navettes fluviales pendant les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 20422 posée par M. Christian Cambon
Rénovation du pont de Bonneuil à Sucy-en-Brie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27045 posée par M. Rémy Pointereau
Harmonisation européenne du marché des transports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26946 posée par M. Yannick Texier
Aide au permis de conduire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26905 posée par M. Hubert Falco
Réglementation routière le lundi de Pentecôte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26913 posée par M. Jean Louis Masson
Coût du péage autoroutier entre Metz, Boulay et Saint-Avold
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26880 posée par M. Bernard Piras
Liaison ferroviaire Nantes-Lyon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26823 posée par M. Jean Louis Masson
Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26827 posée par M. Jean Louis Masson
Instauration d'un péage pour les poids lourds sur l'autoroute A31
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26855 posée par M. Jean-François Le Grand
Création des communautés aéroportuaires
La question est caduque
Pertinence