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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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556 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

102 questions

  1. Question n° 10624 posée par Mme Laurence Rossignol

    Navettes fluviales pendant les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1102S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Dysfonctionnements du service pour aider à la mobilité

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20422 posée par M. Christian Cambon

    Rénovation du pont de Bonneuil à Sucy-en-Brie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0413S posée par Mme Patricia Schillinger

    Écotaxe poids lourds

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27045 posée par M. Rémy Pointereau

    Harmonisation européenne du marché des transports

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26946 posée par M. Yannick Texier

    Aide au permis de conduire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26905 posée par M. Hubert Falco

    Réglementation routière le lundi de Pentecôte

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26913 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût du péage autoroutier entre Metz, Boulay et Saint-Avold

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26880 posée par M. Bernard Piras

    Liaison ferroviaire Nantes-Lyon

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26823 posée par M. Jean Louis Masson

    Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort

    La question est caduque

    Pertinence Faible