Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27420 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accès au dossier médical

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22838 posée par Mme Véronique Guillotin

    Problématiques de réglementation de la profession de chiropracteur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21885 posée par Mme Monique Lubin

    Impact transgénérationnel de la Dépakine et des dangers des autres antiépileptiques chez les femmes enceintes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13643 posée par Mme Laurence Cohen

    Déclaration des événements indésirables graves dans les établissements de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13411 posée par M. Alain Fouché

    Isolement médical

    La question est caduque

    Pertinence Faible