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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
28 questions
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Question n° 25091 posée par M. Michel Vaspart
Action du Gouvernement en faveur de l'hospitalisation à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23791 posée par M. Yannick Vaugrenard
Organisation du système de la prothèse dentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23095 posée par M. Gérard Cornu
Trop lente progression de l'hospitalisation à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21151 posée par M. Louis Pinton
Déserts médicaux et démocratisation des études de médecine
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20083 posée par M. Simon Sutour
Retard de la parution d'un décret d'application de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09731 posée par M. Yannick Vaugrenard
Organisation du système de la prothèse dentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07788 posée par Mme Gisèle Printz
Insuffisance professionnelle et règles de suspension temporaire par les instances de l'ordre national des infirmiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01153 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Maintien de la maternité de La Seyne-sur-Mer (Var)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22944 posée par M. Marc Daunis
Formation des ostéopathes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22305 posée par M. Roland Courteau
Qualité de la formation des ostéopathes
La question est caduque
Pertinence