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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
56 questions
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Question n° 11380 posée par Mme Françoise Dumont
Encadrement des centres de santé dentaire
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 09893 posée par Mme Marie Mercier
Développement des ateliers d'éducation thérapeutique
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0933S posée par Mme Jocelyne Guidez
Égalité de traitement entre établissements du service public hospitalier
En attente de réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 07662 posée par Mme Christine Herzog
Protocoles de coopération entre professionnels de santé
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00400 posée par M. Serge Babary
Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26788 posée par M. Serge Babary
Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1949S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Continuité des soins dans les établissements hospitaliers
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22821 posée par Mme Véronique Guillotin
Régulation des pratiques des centres dentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22619 posée par Mme Laurence Cohen
Centres de santé dentaires et politique bucco-dentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22590 posée par M. Olivier Jacquin
Participation d'un maire au conseil d'administration d'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence