Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

36 questions

  1. Question n° 20729 posée par M. François Marc

    Avenir du système de soins de proximité et de la médecine générale en Bretagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08208 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir de l'hôpital Maillot de Briey

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14274 posée par M. Roger Madec

    Loi "hôpital, patients, santé et territoires" et le contrat santé solidarité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14725 posée par M. Marcel Rainaud

    Répartition géographique des infirmiers et des professionnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1581S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Maintien du projet d'hôpital psychiatrique sur le site Bel-Air de Thionville

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01153 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Maintien de la maternité de La Seyne-sur-Mer (Var)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06050 posée par M. Roland Courteau

    Répartition des services d'accueil d'urgence dans l'Aude

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10222 posée par M. Christian Cambon

    Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Très faible