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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

21 questions

  1. Question n° 11947 posée par M. Claude Huriet

    Diversification de l'offre de soins pour les dialysés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21479 posée par M. Michel Doublet

    Formation des étudiants en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22173 posée par M. Alain Vasselle

    Formation des médecins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13256 posée par M. François Zocchetto

    Statut du conjoint de médecin

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16056 posée par Mme Christiane Demontès

    Financement des établissements publics de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18192 posée par M. Serge Andreoni

    Situation des centres de santé mutualistes dans les Bouches-du-Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18372 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Situation de l'hôpital d'Argenteuil

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19622 posée par Mme Annie David

    Difficultés d'accès à l'interruption volontaire de grossesse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19718 posée par M. Jacques Gillot

    Conséquences budgétaires et sociales de la réforme hospitalière en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19925 posée par M. Roland Courteau

    Respect des dispositions législatives et réglementaires relatives à l'interruption volontaire de grossesse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible