Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
25 questions
-
Question n° 35038 posée par M. Michel Doublet
Priorité d'attribution aux centres de soins
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 35039 posée par M. Michel Doublet
Situation des centres de soins
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 35040 posée par M. Michel Doublet
Modification des règles de fonctionnement des centres de soins
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39086 posée par M. Alain Gournac
Situation des centres d'accueil et d'aide aux utilisateurs de drogues et à leur familles (CAAT), en particulier celui de Versailles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12389 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Offre de soins en santé mentale dans le Nord Cotentin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13977 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation des établissements sanitaires du 14e arrondissement de Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15316 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation des établissements sanitaires du 14e arrondissement de Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15510 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation du centre de diagnostic et de réadaptation cardio-respiratoire (CTAR)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17252 posée par M. Marcel Vidal
Réforme de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 18040 posée par Mme Françoise Henneron
Situation des établissements de santé à but non lucratif
La question est caduque
Pertinence