Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

11 questions

Question n° 21479 posée par M. Michel Doublet

Formation des étudiants en médecine

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 12664 posée par M. Michel Doublet

Statut des praticiens hospitaliers

La question est caduque

10/12/1998
Pertinence
Question n° 32228 posée par M. Michel Doublet

Politique en matière d'hôpitaux de proximité

La question est caduque

29/03/2001
Pertinence
Question n° 35038 posée par M. Michel Doublet

Priorité d'attribution aux centres de soins

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence
Question n° 35039 posée par M. Michel Doublet

Situation des centres de soins

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence
Question n° 35040 posée par M. Michel Doublet

Modification des règles de fonctionnement des centres de soins

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence
Question n° 35663 posée par M. Michel Doublet

Statut des praticiens hospitaliers

La question est caduque

18/10/2001
Pertinence
Question n° 36860 posée par M. Michel Doublet

Démographie médicale

La question est caduque

29/11/2001
Pertinence
Question n° 36865 posée par M. Michel Doublet

Organisation territoriale de l'offre de soins

La question est caduque

29/11/2001
Pertinence
Question n° 01885 posée par M. Michel Doublet

Démographie médicale

La question est caduque

08/08/2002
Pertinence