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360 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

33 questions

  1. Question n° 0384S posée par M. Marc Boeuf

    Postes d'enseignant mis à disposition des associations post et périscolaires

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15089 posée par M. Emmanuel Hamel

    Couverture maladie universelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18422 posée par M. Serge Mathieu

    Mise en place de la couverture médicale universelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 34185 posée par M. Rémi Herment

    Défiscalisation de certaines cotisations

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 34319 posée par M. Marcel Bony

    Défiscalisation des cotisations mutualistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 36135 posée par M. Pierre André

    Réforme de la nomenclature générale des actes professionnels pour les soins dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 36671 posée par M. Serge Mathieu

    Application de la CMU

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06943 posée par M. Serge Mathieu

    Partage des rôles entre l'assurance maladie obligatoire et les organismes complémentaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12607 posée par M. Bernard Piras

    Validation des trimestres pour le calcul de la retraite complémentaire

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17832 posée par Mme Patricia Schillinger

    Carte Vitale individuelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible