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360 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
33 questions
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Question n° 0384S posée par M. Marc Boeuf
Postes d'enseignant mis à disposition des associations post et périscolaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15089 posée par M. Emmanuel Hamel
Couverture maladie universelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18422 posée par M. Serge Mathieu
Mise en place de la couverture médicale universelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34185 posée par M. Rémi Herment
Défiscalisation de certaines cotisations
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34319 posée par M. Marcel Bony
Défiscalisation des cotisations mutualistes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 36135 posée par M. Pierre André
Réforme de la nomenclature générale des actes professionnels pour les soins dentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36671 posée par M. Serge Mathieu
Application de la CMU
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06943 posée par M. Serge Mathieu
Partage des rôles entre l'assurance maladie obligatoire et les organismes complémentaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12607 posée par M. Bernard Piras
Validation des trimestres pour le calcul de la retraite complémentaire
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 17832 posée par Mme Patricia Schillinger
Carte Vitale individuelle
La question est caduque
Pertinence