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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
14 questions
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Question n° 09544 posée par M. Aymeric Durox
Contre le projet éolien Souppes-Poligny-Bagneaux
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08786 posée par M. Dominique de Legge
Objectif « zéro artificialisation nette » et zones d'accélération des énergies renouvelables
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 03931 posée par Mme Brigitte Lherbier
Réparation et excavation préalable d'éoliennes avant leur installation
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23394 posée par M. Pierre Charon
Place de l'éolien dans la stratégie nationale bas carbone
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21758 posée par M. Hervé Maurey
Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1247S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en oeuvre de projets producteurs d'énergie propre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10978 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en oeuvre de projets producteurs d'énergie propre
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 00713 posée par Mme Marie-France de Rose
Projet de parc éolien à Noirmoutier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23519 posée par M. Antoine Lefèvre
Procédures d'implantation des éoliennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1609S posée par M. Hervé Maurey
Difficultés liées à l'implantation d'éoliennes
La question est caduque
Pertinence