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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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476 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

24 questions

  1. Question n° 1259S posée par Mme Nathalie Delattre

    Mesures juridiques facilitant la délivrance d'un certificat de décès

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1235S posée par M. Patrice Joly

    Manque de moyens alloués à la santé mentale dans les territoires ruraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1220S posée par M. Daniel Chasseing

    Conditions de travail des infirmiers libéraux

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0802S posée par M. Hervé Maurey

    Évolution de la démographie médicale

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0425S posée par Mme Catherine Deroche

    Meilleur accompagnement des femmes ayant fait le choix de l'allaitement maternel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0075S posée par Mme Catherine Deroche

    Recours à l'hystérectomie en France dans le traitement des saignements utérins anormaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2149S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Adaptation de la formation des manipulateurs d'électroradiologie médicale pour faciliter leur libre-circulation au sein de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 2120S posée par M. François Bonhomme

    Situation économique des communes suite à l'ouverture de centres de vaccination et de dépistage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2115S posée par Mme Catherine Deroche

    Traitement des ménorragies en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible