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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

27 questions

  1. Question n° 25783 posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir de la radiologie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25678 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des sages-femmes échographistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25008 posée par M. Michel Vaspart

    Défaillance de l'indemnisation des accidents médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24977 posée par Mme Laurence Cohen

    Alignement des aides sociales de certaines formations sanitaires et sociales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24875 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Urgences dans les établissements hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24891 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes dans la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24912 posée par Mme Michelle Demessine

    Ordonnance du 12 janvier 2017 et dépassements d'honoraires en milieu hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24026 posée par M. Michel Amiel

    Médecins remplaçants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23909 posée par M. Olivier Cigolotti

    Distinction entre les prix de chaque produit et de chaque prestation en optique-lunetterie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23968 posée par Mme Catherine Procaccia

    Lutte contre le vol et la falsification des ordonnanciers sécurisés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible