Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 27339 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Formation sanitaire et sociale

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 26180 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Organisation des soins de ville

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25784 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Statut des ambulanciers

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 23985 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Demandes des professionnels de santé des services de réanimation

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 16502 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Réquisition de médicaments nécessaires à l'anesthésie

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 09188 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Chirurgies illégales pratiquées sur des patients atteints de cancers

La question est caduque

28/02/2019
Pertinence
Question n° 09015 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Défauts de prise en charge aux services d'accueil des urgences

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 03901 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Prescription médicale et remboursement des médicaments aérosols par la sécurité sociale

La question est caduque

22/03/2018
Pertinence