Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2115S posée par Mme Catherine Deroche

    Traitement des ménorragies en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2041S posée par M. Bruno Belin

    Autotests

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1890S posée par Mme Laurence Rossignol

    Inscription des centres de santé dentaire associatifs au tableau de l'ordre des chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1743S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation de l'établissement français du sang

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1338S posée par Mme Frédérique Puissat

    Difficultés de recrutement des établissements pour personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1254S posée par M. Pascal Martin

    Conditions de prise en charge par l'assurance maladie des tests de dépistage des sapeurs-pompiers

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0982S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Difficultés des infirmiers de bloc opératoire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0740S posée par M. Dominique Théophile

    Réforme des hopitaux de proximité

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible