Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1528 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

335 questions

  1. Question n° 13527 posée par M. Alain Duran

    Violences contre les professionnels infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14409 posée par Mme Corinne Imbert

    Conséquences de la validation du Mysimba par l'Agence européenne du médicament

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14865 posée par M. Bruno Gilles

    Formation des professionnels de santé au diagnostic et au traitement du syndrome d'Ehlers-Danlos

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15017 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Statut hospitalier des praticiens territoriaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16108 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Remboursement de médicaments prescrits à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16371 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Protection des professionnels de santé habilités à établir des certificats de constatation de violences conjugales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16500 posée par Mme Colette Giudicelli

    Application de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16966 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Traité transatlantique et libéralisation des professions de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17035 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Kinésithérapeutes et centres de rééducation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17147 posée par Mme Michelle Meunier

    Contraception masculine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible