Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
725 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
110 questions
-
Question n° 23959 posée par M. Jean-Noël Guérini
Reconnaissance de l'anosmie comme handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15226 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Fracture numérique et continuité pédagogique en période de confinement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12426 posée par M. Roland Courteau
Persistance des problèmes de scolarisation des enfants en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02876 posée par Mme Pascale Gruny
Prise en charge financière des personnes atteintes de troubles « dys »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00149 posée par M. François Marc
Actions contre l'isolement social
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15782 posée par M. Hervé Poher
Lutte contre l'autisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13690 posée par M. Michel Le Scouarnec
Salariés souffrant du psoriasis
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22931 posée par M. Jean Germain
Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial par l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15910 posée par Mme Claire-Lise Campion
Reconnaissance des associations d'assistants maternels
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 12616 posée par M. Michel Thiollière
Consultation du rapport médical par les tribunaux du contentieux de l'incapacité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence