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1239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
183 questions
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Question n° 23959 posée par M. Jean-Noël Guérini
Reconnaissance de l'anosmie comme handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15226 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Fracture numérique et continuité pédagogique en période de confinement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12426 posée par M. Roland Courteau
Persistance des problèmes de scolarisation des enfants en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02876 posée par Mme Pascale Gruny
Prise en charge financière des personnes atteintes de troubles « dys »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00149 posée par M. François Marc
Actions contre l'isolement social
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21926 posée par M. Roland Courteau
Place croissante occupée par la sexualité dans l'espace public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16063 posée par M. Alain Houpert
Projet de loi relatif au dialogue social et inquiétude de la CGPME
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15782 posée par M. Hervé Poher
Lutte contre l'autisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13690 posée par M. Michel Le Scouarnec
Salariés souffrant du psoriasis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22931 posée par M. Jean Germain
Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial par l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
La question est caduque
Pertinence