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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud

    Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20658 posée par M. Michel Sergent

    Additifs dans l'alimentation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17330 posée par M. Alain Fauconnier

    Contrôle des carcasses animales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey

    Bilan des plans « Ecophyto »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27616 posée par M. Guillaume Gontard

    Grippe aviaire H5N1 et les dangers des élevages intensifs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 27831 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Report de la directive pour une utilisation durable des pesticides

    La question est caduque

    Pertinence Très faible