Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
590 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
23 questions
-
Question n° 29982 posée par M. Albert Voilquin
Permissionnaires: incident du Nancy - Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0032A posée par M. Philippe Machefer
Conceptions du Gouvernement en matière de service national
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 28062 posée par M. Michel Chauty
Service national: équipement de l'appelé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28446 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Accès des jeunes Français de l'étranger aux EOR
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00333 posée par M. Charles de Cuttoli
Jeunes Français ayant acquis la nationalité suisse: situation au regard du service national
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 09764 posée par M. Jean Cauchon
Mise en place d'un service national de coopération intérieure
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10401 posée par M. Albert Voilquin
Trafic d'exemptions au service national
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10402 posée par M. Albert Voilquin
Attribution du SMIC aux appelés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10403 posée par M. Albert Voilquin
Coût de la rémunération des appelés du contingent
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10404 posée par M. Albert Voilquin
Gendarmerie et police : nombre d'appelés
La question est caduque
Pertinence