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590 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
23 questions
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Question n° 39735 posée par M. Serge Mathieu
Journée citoyen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0853S posée par M. Philippe Marini
Service national et emploi
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21839 posée par M. Georges Gruillot
Incorporation d'appelés bénéficiant d'un emploi stable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21675 posée par M. Georges Gruillot
Validation civile du certificat de radiotéléphoniste militaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20304 posée par M. Alex Türk
Impossibilité d'accueil d'un appelé du contingent pour les communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25026 posée par M. André Fosset
Rapport sur les réserves du service national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24961 posée par M. Georges Gruillot
Report d'incorporation applicable aux étudiants de troisième cycle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24787 posée par M. Louis Souvet
Réforme des conditions de dispense des obligations militaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24773 posée par M. Emmanuel Hamel
Caractère inégalitaire du service national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10616 posée par M. Charles de Cuttoli
Service national : conséquences de la prolongation des études de médecine dans les pays de la CEE sur les reports d'incorporation
La question est caduque
Pertinence