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1759 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
134 questions
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Question n° 29982 posée par M. Albert Voilquin
Permissionnaires: incident du Nancy - Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00081 posée par Mme Cécile Goldet
Situation de certains lauréats du concours de technicien de télécommunications
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01968 posée par M. Victor Robini
Aide à la création d'entreprise: réglementation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02270 posée par M. Philippe Machefer
Appelés sous les drapeaux: réembauchage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02979 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Psychorééducation: situation de l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0032A posée par M. Philippe Machefer
Conceptions du Gouvernement en matière de service national
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 02874 posée par M. Jean-François Pintat
Emploi des jeunes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02939 posée par M. Jean-François Pintat
Emploi des jeunes après le service national
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02954 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Objecteurs de conscience: position du Gouvernement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16303 posée par M. Jean-François Pintat
Emploi des jeunes
La question a été retirée
Pertinence