Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 21482 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Situation du centre de recherches du Bouchet de la Société nationale des poudres et explosifs de Vert-le-Petit (Essonne)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21483 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Diversification des activités du centre de recherche du Bouchet de la Société nationale des poudres et explosifs de Vert-le-Petit (Essonne)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20733 posée par M. Paul Loridant

    Avenir du centre de recherches du Bouchet (Essonne)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24003 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suppression de la production de certains matériaux composites à la SNPE

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22068 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suppression de la production de certains matériaux composites à la SNPE

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07148 posée par M. Jacques Oudin

    Cession de filiales et acquisition de sociétés par le groupe SNPE de 1982 à 1989

    La question est caduque

    Pertinence Faible