Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 24073 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Difficultés budgétaires des structures d'insertion par l'activité économique du Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25454 posée par M. Gilbert Barbier

    Contrats d'accompagnement dans l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25561 posée par Mme Patricia Schillinger

    Baisse des fonds sociaux européens et avenir des structures d'insertion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15064 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des associations intermédiaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20858 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Réduction du financement de l'insertion professionnelle des handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01139 posée par Mme Corinne Bouchoux

    La simplification du statut des associations intermédiaires : une nécessité afin de favoriser ces initiatives

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23121 posée par M. Michel Vaspart

    Financement des structures d'insertion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17191 posée par Mme Patricia Schillinger

    Impact de la crise sanitaire sur le secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible