Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 20111 posée par Mme Laurence Cohen

Accès aux soins en France

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 22178 posée par Mme Laurence Cohen

Isolement et contention dans les hôpitaux psychiatriques

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence
Question n° 25214 posée par Mme Laurence Cohen

Décrets d'application relatifs à l'anorexie et à la minceur excessive

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25424 posée par Mme Laurence Cohen

Rupture de stock du médicament Altim

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 05655 posée par Mme Laurence Cohen

Situation des femmes victimes du médicament Agréal

La question est caduque

14/06/2018
Pertinence
Question n° 09125 posée par Mme Laurence Cohen

Concurrence entre la psychiatrique publique et la psychiatrie privée

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 13643 posée par Mme Laurence Cohen

Déclaration des événements indésirables graves dans les établissements de santé

La question est caduque

26/12/2019
Pertinence
Question n° 15526 posée par Mme Laurence Cohen

Statut des praticiens à diplôme hors Union européenne dans les établissements pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence