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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 23146 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale et application de la loi relative à l'organisation et à la transformation du système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21622 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes des étudiants primants en licence option accès santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17577 posée par Mme Dominique Vérien

    Décret d'application des stages en zones sous-dotées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16115 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Situation des logopèdes en stage d'équivalence pour l'exercice de la profession d'orthophoniste en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15526 posée par Mme Laurence Cohen

    Statut des praticiens à diplôme hors Union européenne dans les établissements pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13504 posée par M. Michel Amiel

    Réforme des études médicales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible