Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 20729 posée par M. François Marc

    Avenir du système de soins de proximité et de la médecine générale en Bretagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08208 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir de l'hôpital Maillot de Briey

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21694 posée par M. Bruno Retailleau

    Mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1518S posée par M. Patrick Chaize

    Fracture sanitaire dans l'Ain

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23340 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Nouvelles difficultés de financement de la psychiatrie publique dans les Hautes-Alpes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24099 posée par M. Patrick Chaize

    Fracture sanitaire dans l'Ain

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00726 posée par M. Gérard Cornu

    Désertification médicale et pratiques avancées

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03841 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Situation du système de santé dans le Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08308 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Situation du système de santé dans le Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne