Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

Question n° 10057 posée par M. Philippe Madrelle

Réforme du système de santé

La question a été retirée pour cause de décès.

18/04/2019
Pertinence
Question n° 09366 posée par M. Jean-François Rapin

Hôpitaux de proximité

La question est caduque

14/03/2019
Pertinence
Question n° 16115 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Mise en place du sport sur ordonnance

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence
Question n° 20856 posée par M. Daniel Reiner

Financement des réseaux de santé

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 20706 posée par Mme Odette Duriez

Financement des réseaux de santé

La question est caduque

03/11/2011
Pertinence
Question n° 08208 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir de l'hôpital Maillot de Briey

La question est caduque

02/04/2009
Pertinence
Question n° 07120 posée par M. Bernard Piras

Meilleure intégration de la médecine scolaire

La question est caduque

22/01/2009
Pertinence