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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche

    Tarification des soins en psychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26360 posée par M. Daniel Gremillet

    Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients sans médecin traitant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24971 posée par M. Jean-François Longeot

    Application de la convention nationale thermale et composition de la commission paritaire nationale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20590 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Conséquences financières de la crise sur les comptes de la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19328 posée par Mme Véronique Guillotin

    Retraite des chiropracteurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16040 posée par M. Vincent Delahaye

    Télésoin en orthoptie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16090 posée par M. Didier Rambaud

    Accès des orthoptistes libéraux au télésoin

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15950 posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir des infirmières et infirmiers libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02724 posée par M. Roland Courteau

    Généralisation du tiers-payant

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00647 posée par Mme Karine Claireaux

    Cartes professionnelles de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible