Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

34 questions

  1. Question n° 23112 posée par M. Marcel Vidal

    Situation financière de l'hôpital public

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27203 posée par M. Dominique Mortemousque

    Perspectives pour le réseau des pharmacies d'officines concernant le Plan du Médicament

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00521 posée par M. Hubert Falco

    Reconnaissance et revendications de la profession de sage-femme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04727 posée par M. Philippe Darniche

    Problème d'indemnisation des victimes du virus de l'hépatite C (VHC) lors d'une contamination d'origine transfusionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09446 posée par M. Jean-François Le Grand

    Progression des dépenses de prévention et financement des conseils généraux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15986 posée par M. Charles Gautier

    Fiscalisation des contrats solidaires et responsables

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16089 posée par Mme Françoise Laborde

    Recul de l'assurance maladie solidaire et universelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16305 posée par M. François Marc

    Demande d'ouverture d'un débat national sur la réforme du système de santé et de son financement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20339 posée par M. Alain Fauconnier

    Financement des réseaux de santé par le Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20706 posée par Mme Odette Duriez

    Financement des réseaux de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible