Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 07028 posée par M. Philippe Pemezec

    Procédure de régularisation des médecins étrangers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01366 posée par M. Fabien Genet

    Affectation des praticiens médicaux à diplôme hors Union européenne

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25877 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Carte de sécurité sociale européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17116 posée par Mme Esther Benbassa

    Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05239 posée par M. Louis Le Pensec

    Craintes en matière d'organisation de la biologie médicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25556 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Inquiétudes chez les ostéopathes

    La question est caduque

    Pertinence Faible